Informations légales
Informations Légales
ADEQUATE FERMETURE
ADEQUATE FERMETURE SARL
1 ZONE D'ACTIVITES DE LA GARENNE
76220 GOURNAY EN BRAY
FRANCE
Informations générales
Directeur de la publication : Robert GILOT.
Webdesign : Idéelle - Concept&Com
Hébergeur : Net Réponse
Droits de propriété intellectuelle : Le présent site constitue une oeuvre dont la ADEQUATE FERMETURE est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par Idéelle - Concept&Com.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de ADEQUATE FERMETURE ou de tiers ayant autorisé ADEQUATE FERMETURE à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Données nominatives
La consultation de ce site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnelle vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 7 août 2004.
Pour exercer ce droit veuillez adresser un courrier à Adéquate Fermeture.
La collecte et/ou le traitement, informatisé ou non, de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.
Les informations collectées sur ce site sont réservés à l’usage exclusif de Adéquate Fermeture, et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable.
Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.